CCTP
Une définition du Jargon Français.
[spécification] [marché public]. Cahier des Clauses Techniques Particulières. Document décrivant, dans le cadre d'un « marché public » (donc lorsqu'une administration, ou assimilé, souhaite acheter quelque chose) les principaux éléments de l'attente du client ainsi que du mode de déroulement du projet.
Les autres documents classiques, moins techniques, sont:
- AE
- acte d'engagement. Le cœur du contrat: qui s'engage à quoi.
- BPU
- bordereau de prix unitaire. Prix de chaque unité d'œuvre.
- DQE
- détail quantitatif estimatif. Détail, pour chaque unité d'œuvre, des modalités de réalisation (est-ce un forfait? Charge et délai, prix...).
- RC
- règlement de consultation. Les conventions présidant au projet.
http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/CCAG/CCAG-PI/Pieces-contractuelles.htm |
Voir aussi CCTG, CCAP, spécification.