CeCILL

Une définition du Jargon Français.
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nom propre féminin.  [licence]. Licence logicielle libre créée par le CEA, le CNRS et l'INRIA, comportant une clause limitative de responsabilité. Elle est donc conforme au droit français et européen, tout en restant compatible avec la GPL. Variantes : CeCILL-B, CeCILL-C.

http://www.cecill.info/